#jacobinisme

Les récentes grèves de Décembre 2019 ont montré que Paris était une capitale à la limite de la rupture dès que la mobilité de ses habitants était réduite. Malgré les dénégations de Madame le Maire, Madame Anne Hidalgo, les bouchons qui avaient atteint leur paroxysme courant décembre et jusque début janvier sont toujours monnaie courante dans et en dehors de Paris.

Les habitants recherchent des solutions de mobilité alternative, certes plus vertes, mais qui connaissent également leurs limites. Les accidents de trottinette, de scooter, de vélo se multiplient. Les incivilités agacent, les retards s’accumulent et impactent la vie économique de la plus grande ville de France.

Aujourd’hui par exemple, les professionnels du bâtiment refusent d’intervenir dans l’hypercentre où les facilités de stationnement sont réduites quasiment au néant. Comment faire dans ces cas-là pour décharger les matériaux, l’outillage? Conséquence: l’insalubrité gagne de nombreux logements, faute de professionnels disponibles (à des tarifs raisonnables). De plus, la gentrification gagne du terrain alors que le prix du mètre carré s’envole. Les classes moyennes sont rejetées au-delà des limites de la ville et de nouveaux quartiers apparaissent à la périphérie (Bagnolet, Montreuil, Montrouge...) qui rendent aussi plus difficile l’accès au logement aux personnes les plus défavorisées.

A côté de cela, la province a gagné en qualité de vie, du moins dans de nombreuses villes où il fait désormais “bon vivre”. Connectées au réseau ferroviaire type TGV, au réseau Internet via la fibre, au réseau autoroutier, les grandes capitales régionales, désormais à la tête d’ensembles territoriaux capables de rivaliser avec leurs équivalents européens (Catalogne, Bavière...) ces villes attendent désormais des signes politiques forts de la part de l’Etat pour leur faire passer un cap.

L’idée serait de rendre la France moins dépendante de Paris, à l’image des États-Unis, de l’Italie, de l’Italie ou de l’Espagne qui sont des modèles de décentralisations au sein desquels tout est possible pour bâtir un projet à vocation nationale et internationale. En effet, qu’on soit à Chicago, à Munich, à Barcelone ou à Milan il est possible de créer, produire, vendre, attirer des talents, des clients, des investisseurs, tout ce qui est nécessaire pour réussir.

La France doit impérativement se préparer à la saturation de Paris, qui doit retrouver une qualité de vie comparable à celle de ses petites sœurs provinciales. Retrouver un calme, une sérénité permettant de régler les problèmes du quotidien sans parasitage par l’humeur politique du moment.

Ce geste fort, cela pourrait être la délocalisation d’un symbole, comme ce fut le cas de l’ENA à Strasbourg. Et pourquoi pas France Télévisions? Car quelle est la raison pour laquelle France Télévisions se trouve dans le XVe arrondissement de la Capitale? Ou plutôt: est-ce que la qualité du Service Public Audiovisuel serait dégradé si les équipes et l’essentiel de la Production serait délocalisé par exemple à Lyon?

Le XIXe siècle avait cru à la République. Le XXe croit à la Révolution. Il y a le même événement fondateur dans les deux images.

En effet, les socialistes de la fin de XIXe siècle conçoivent leurs actions comme à la fois solidaire et distinctes de celles des républicains. Solidaires, parce que la République est à leurs yeux la condition préalable du socialisme. Distinctes, parce que la démocratie politique est un stade historique de l’organisation sociale destiné à être dépassé, et que 89 fonde précisément non pas un état stable, mais un mouvement dans la logique et celle de son dépassement. Les deux luttes pour la démocratie et le socialisme sont deux configurations successives d’une dynamique de légalité dont l’origine est la Révolution française. Ainsi s’est constitué une vision, une histoire linéaire de l’émancipation humaine, dont la première étape avait été l’éclosion et la diffusion des valeurs de 89, et dont la seconde devait accomplir la promesse de 89, par une nouvelle Révolution, socialiste cette fois : mécanisme à double détente qui sous-tend l’histoire révolutionnaire de Jaurès par exemple, mais dont les grands auteurs socialistes n’avait pas encore, Et pour cause, fixer le second terme, puisque ce second terme était à venir.

Tout change avec 1917.

  Mais aujourd’hui, le goulag conduit à repenser la Terreur, en vertu d’une identité dans le projet. Les deux Révolutions restent liées; mais il y a un demi-siècle, elles étaient systématiquement absoutes dans l’excuse des « circonstances », c’est-à-dire de phénomènes extérieurs et étrangers à leurs natures. Aujourd’hui, elles sont accusées au contraire d’être consubstantiellement des systèmes de contraintes méticuleuses sur les corps et sur les esprits.

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 Or, à la maladie professionnelle de l’historien, éternel réducteur de virtualité d’une situation à un futur unique, puisque seul ce dernier a eu lieu, cette logique ajoute les simplifications intellectuelles qui accompagnent et justifient, dans les temps modernes, l’exercice de la violence politique. D’où la force tentatrice de l’explication monistes, à quelque niveau qu’on la situe: Victoire des Lumières sur l’obscurantisme, de la liberté sur l’oppression, de l’égalité sur le privilège; ou encore avènement du capitalisme sur les ruines du féodalisme ; ou enfin synthèse de toutes ces instances dans une sorte de tableau logique où elles se font face une à une, compte d’exploitation systématique du passé et de l’avenir. Dans tous les cas, il s’agit du même mécanisme logique, dont la synthèse « marxiste » ne fait qu’enrichir et en même temps geler le contenu : le mécanisme est à l’œuvre dès 1789, puisqu’il il est constitutif de l’idéologie révolutionnaire.

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Or, la société réelle a reconstruit autrement, ailleurs, en dehors de la monarchie, un monde de la sociabilité politique. Un monde nouveau, structuré à partir de l’individu, et non plus de ces groupes institutionnels, monde fondée sur cette chose confuse qui s’appelle l’opinion et qui se produit dans les cafés, les salons les loges et dans les « sociétés ». On peut l’appeler sociabilité démocratique, même s’il n’étend par son réseau au peuple tout entier, pour exprimer l’idée que les lignes de communication s’en forment « en bas » et horizontalement, au niveau d’une société désagrégée ou un homme égale un autre homme, entre les individus de cette société. « L’opinion» est précisément cette manière obscure de dire que quelque chose s’est recomposée sur le silence qui enveloppe la pyramide des interlocuteurs traditionnels du roi de France, et à partir de principes nouveaux, mais qui ne sont clairs pour personne.

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On n’en finirait pas de recenser les usages et les acceptions de l’idée de complot dans l’idéologie révolutionnaire : c’est véritablement une notion centrale et polymorphe, par rapport à laquelle s’organise et se pense l’action ; c’est elle qui dynamise l’ensemble des convictions et des croyances caractéristique des hommes de cette époque, et celle aussi qui permet à tout coup l’interprétation–justification de ce qui s’est passé. Dès les premiers événements de la Révolution française, on peut la voir fonctionner dans ces deux sens, et envahir, en les unifiant, tous les niveaux de culture : des paysans de la grande peur s’arment contre le complot des brigands, les parisiens prennent successivement la Bastille et le château de Versailles, contre le complot de la Cour, les députés légitiment l’insurrection contre les complots qu’elle a prévenus. L’idée est propre à séduire à la fois une sensibilité morale à fond religieux, habituée à considérer le mal comme produit par des forces cachées, et la conviction démocratique nouvelle, selon laquelle la volonté générale, ou nationale, ne peut rencontrer d’opposition publique des intérêts particuliers. Surtout, elle s’ajuste merveilleusement bien aux configurations de la conscience révolutionnaire. Elle opère cette perversion du schéma causale par laquelle tout fait historique et réductible à une intention et une volonté subjective; elle garantit l’énormité du crime, puisqu’il n’est pas avouable, et la fonction sanitaire de son élimination ; elle dispense d’en nommer les auteurs et et d’en préciser leur plan, puisqu’elle est indéterminée dans ses acteurs, qui sont cachés, et dans ses buts, qui sont abstraits. En somme, le complot figure pour la Révolution le seul adversaire qui soit à sa mesure puisqu’il est taillé sur elle. Abstrait, omniprésent, matriciel, comme elle, mais caché, alors qu’elle est publique, pervers, alors qu’elle est bonne, néfaste, alors qu’elle apporte le bonheur social. Son négatif, son envers, son anti principe.

 Si l’idée de complot est taillée dans la même étoffe que la conscience révolutionnaire, c’est qu’elle est une partie essentielle de ce qui est le fond même de cette conscience : un discours imaginaire sur le pouvoir. Ce discours naît, comme on l’a vu, au moment où l’espace du pouvoir devenu libre et investi par l’idéologie de la démocratie pure, c’est-à-dire le peuple devenu pouvoir ou le pouvoir devenu peuple. Mais la conscience révolutionnaire est une conscience de l’action historique : s’il a fallu l’intervention du peuple pour que cet avènement soit possible, C’est qu’il était empêché, et qu’il reste menacé par un contre-pouvoir quasiment plus puissant que le pouvoir, qui est celui du complot. Le complot recompose ainsi l’idée d’un pouvoir absolu, abandonné par le pouvoir démocratique. Mais à la suite du transfert de légitimité opéré, qui est le signe même de la Révolution, ce pouvoir absolu est désormais caché, quoi que redoutable, alors que l’autre est régnant, quoi que fragile, comme la volonté du peuple, le complot est un délire sur le pouvoir ; est composé des deux faces de ce qu’on pourrait appeler l’imaginaire démocratique du pouvoir.

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Alors que Mirabeau, ou encore Danton, autre virtuose de la parole révolutionnaire sont des artistes dédoublés, des bilingues de l’action, Robespierre est un prophète. Il croit tout ce qu’il dit, et exprime tout ce qu’il dit dans le langage de la Révolution ; aucun contemporain n’a intériorisé comme lui le codage idéologique du phénomène révolutionnaire. Ce qui veut dire qu’il n’y a chez lui aucune distance entre la lutte pour le pouvoir, et la lutte pour les intérêts du peuple, qui coïncide par définition. L’historien qui « décode » ses discours, pour en percer les finalités politiques du moment, est souvent admiratif devant ses qualités de manœuvrier parlementaire. Mais cette dissociation n’aurait eu aucun sens pour lui, puisque dans sa prose, qui est toute d’action, la défense de l’égalité, de la vertu ou du peuple, et la même chose que la conquête ou l’exercice du pouvoir.

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Car la guerre identifie sans ambiguïté les nouvelles valeurs à la patrie qui en est porteuse, et les Français soupçonnés de ne pas les chérir, à des criminels. Déjà, pour les premières années de la Révolution, l’objectif « patriote » désigne les bons citoyens, les partisans du nouvel ordre social, les manifestants pas unanimes de la fête de la Fédération. Les hommes et les groupes supposée hostile à cette France nouvelle, et cachés comme des comploteurs, s’ils sont exclus de cette intégration nationale qui se définit contre eux, ne sont encore passibles que du soupçon abstrait, ou de violences épisodiques et désavoués. La guerre va les constituer en traîtres et  les livrer à la justice du peuple. En spécifiant l’énormité du crime, elle permettra de nommer les comploteurs et elle en fera même une obligation sacrée du discours Révolutionnaire: Mécanisme à relance indéfini, qui fonctionne de la base au sommetEt, des sections aux comités, par des exclusions successives.

Les adeptes de ce que j’ai appelé « la théorie des circonstances » voudrais réduire ce mécanisme aux périodes de détresse, et de défaite, précisément pour faire plus des circonstances sont principe explicatif : car l’extrême péril nationale donne une apparence de justification rationnelle ou pour des adversaires, et au violence de la répression. De fête, comme on peut l’observer lors des deux premières grandes journées terroristes, En août 92 et dans l’été 93, ce type de situations constitue bien un terrain particulièrement favorable à la Dénonciation des ennemis et aux appels punitif. Mais il n’en est à aucun titre le principe explicatif : cette dialectique du peuple et du complot existe, il suffit de lire l’ami du peuple, dès l’été 89, quand la contre-Révolution est dans les limbes, et en tout cas son complicité d’extérieur sérieuse. Elle s’épanouit jusqu’à dominer toute l’histoire politique de la France au printemps 94, après la chute des factions, au moment de la dictature du groupe robespierriste, en plein redressement de la situation militaire, alors que la Vendée a été écrasé et qu’aucune armée Étrangère ne menace plus le terrain national et les conquête de la Révolution. La métaphysique égalitaire démoralisante de Robespierre règne alors son portable sur une Révolution enfin fidèle à son principe. La fête de l’être suprême et la grande Terreur sont investis de la même finalité : assurer le règne de la vertu. La guillotine et l’instrument du partage entre les bons et les méchants.

 J’

 Entre 1789 et le neuf thermidor 94, la France révolutionnaire fait du paradoxe de la démocratie, explorer par Rousseau, l’unique source du pouvoir. Elle intègre la société et l’Etat par le discours de la volonté du peuple ; et les figures ultimes de cette obsession de légitimité sont la Terreur et la guerre, finalement inscrits dans la surenchère des groupes pour l’appropriation du principe démocratique. La Terreur recompose sur le mode révolutionnaire une sorte de droit divin de l’autorité publique.

Cette configuration se brise le 9 thermidor, par l’indépendance recouvrée de la société, qui réapparaît avec ses pesanteurs, ses intérêts, ses divisions, et qui tente de refonder une loi sur la représentation élective du peuple. En un sens, la Révolution est finie puisqu’elle renonce à son langage, et fait apparaître qu’elle a des intérêts en charge. Pourtant, quelque chose d’elle continue à parler au-delà du 9 thermidor : c’est la guerre, qui survit à la Terreur, et constitue le dernier refuge de la légitimité révolutionnaire. En même temps qu’elle a posé la France du directoire – tout comme l’ancien monarchie - ses contraintes administratives de mobilisation des ressources et des hommes, elle est ce par quoi le génie de la Révolution murmure encore aux Français la parole messianique des origines. Au bout de cette logique ambiguë, il y a Bonaparte, c’est-à-dire un roi de la Révolution. L’image ancienne du pouvoir, lié à la légitimité nouvelle.

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On constate, en effet, qu’il n’existe aucune relation entre l’intensité de la doléance paysanne contre les abus des ordres privilégiés, la réalité objective du prélèvement seigneurial, ou décimal, et le comportement politique des communautés considérées. Bien au contraire, c’est dans l’ouest du département que l’âpreté des cahiers contre les ordres privilégiés et, Surtout, contre le clergé, est vive, Sans qu’on en trouve Aucune justification objective dans l’étendue de la propriété ecclésiastique ou le taux de la dîme; et c’est cette partie du département qui sera terre de chouannerie; alors que le Sud-Est, dont les cahiers sont au contraire particulièrement modérés à l’égard des privilégiés, constituera le réduit de la fidélité républicaine. En d’autres termes, ce n’est pas dans l’agencement post factum d’un imaginaire front de classe anti-féodal, consolidé par une réaction aristocratique à la campagne, qu’il faut chercher les secrets de l’état d’esprit et du comportement paysans.

 D’où vient alors cette espèce de frustration diffuse, mais fondamentale, mais très vive, dans la société française de la fin du XVIIIe siècle, par rapport à la noblesse et aux ordres privilégiés ? Il me semble que la réaction aristocratique est beaucoup plus une réalité psychologique, politique et sociale d’une donnée de la vie économique. Le XVIIIe siècle voit se produire comme l’exaspération du snobisme nobiliaire, et, par ricochet tout le long de la pyramide sociale, une exaspération du monde de la différence. Dans une des notes de sa thèse, Meyer cite un texte bien amusant à cet égard ; il s’agit d’un pamphlet anonyme contre le président du parlement de Bretagne, qui constitue un manuel ironique du bon usage de la présidence : « comme nous sommes un petit nombre, nous ne pouvons toujours être ensemble. Il faut savoir être seul et s’ennuyer avec dignité ; c’est notre continuelle étude ; l’habitude s’en forme et je préfère présentement l’honneur de m’ennuyer moi-même ou avec quelque président, au plaisir que je pourrais avoir avec eux quelque conseiller ou gentilhomme ; on ne parvient à ce degré de perfection que par une longue habitude de la présidence. »

Robe, finance, épée – mais ces distinctions intranobiliaires ont de moins en moins de sens au fur et à mesure qu’on avance dans le siècle -, comme si elle ne s’affaiblissait que pour renforcer l’autre, celle du grand passage social, qui sépare noblesse et rotures – il y a bien une exaspération du racisme nobiliaire. Mais cette crispation de la noblesse sur le protocole et sur les apparences de son pouvoir n’est pas nécessairement en rapport avec un renforcement de sa ponction économique sur la paysannerie.

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Dans ce domaine, et pour simplifier, on peut écrire que la disparition de Louis XIV laisse face à face au moins trois noblesses, qui correspondent à trois attitudes en face de la modernisation de l’État : une noblesse « à la polonaise » c’est-à-dire hostile à l’État, nostalgique de son ancienne prédominance locale, prête à la reconquête d’un passé qu’elle idéalise. Une noblesse « à la prussienne », qui souhaite au contraire confisquer à son profit la modernisation de l’État, monopoliser les emplois et notamment les grades militaires, faire du service sa nouvelle raison d’être. Une noblesse « à l’anglaise » enfin, animatrice d’une monarchie constitutionnelle, aristocratie parlementaire des temps nouveaux.

Aucune de ces trois évolutions n’a été possible. La première était sans espoir, rêve passéiste d’une identité perdue. Des deux autres, la monarchie française n’en a choisi ou même facilité aucune, ballottée de l’une à l’autre dans la succession des clients et des ministres. La seconde, sans doute, se fut révélée trop oligarchique dans une société civile en rapide expansion, ou la demande d’emplois et de dignités était trop importante pour être limitée à la naissance. De la troisième, les rois de France n’ont jamais systématiquement exploré les voies, au moins jusqu’à 1787. Et la noblesse, de son côté, n’en accepte que tardivement le prix, qui était la fin du privilège fiscal, et la constitution d’une classe dominante fondée sur la richesse : la monarchie des propriétaires dessiné un moment par Turgot.

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Mazauric m’attend ici armé d’une citation de Marx : le jacobinisme et la Terreur n’aurait été qu’une « manière plébéienne» d’achever la Révolution bourgeoise et d’en finir avec les ennemis de la bourgeoisie. Mais les deux propositions sont inexactes. La Révolution bourgeoise est faite, et achevée, Sans compromis d’aucune sorte avec une ancienne société, dès 1789–1791. Tous les éléments essentiels du nouvel ordre bourgeois qui fonde notre monde contemporain sont : l’abolition des ordres et de la féodalité, la carrière ouverte aux talents, la substitution du contrat à la monarchie de droit divin, la naissances de l’homo democraticus et du régime représentatif, la libération du travail et la libre entreprise, sont acquis sans retour dès 1790; la partie de la noblesse qui est contre-Révolutionnaires a fui sans combattre, le roi de l’Ancien Régime n’est plus qu’un prisonnier, et le rachat des droits féodaux, comme on l’a vu, reste largement lettre morte. Les classes populaires, et surtout l’immense pression paysanne de l’été 89 ont d’ailleurs joué, déjà, un rôle essentiel dans cette rupture décisive avec le passé.

Ce n’était pas aussi idyllique que sur cette carte postale.

Les Alsaciens, petits et grands, n’avaient plus le droit de parler ni allemand ni alsacien, et tout un pan de la culture régionale s’est effondré à jamais.

À présent que la réforme territoriale est actée et que les (dernières) élections départementales approchent, l’antijacobinisme refait surface au travers des candidatures passionnées des mouvements régionalistes, de saillies plus discrètes des partis de masse, mais aussi de pseudo-intellectuels qui tentent de se bâtir une gloriole personnelle en surfant sur ce thème.

C’est devenu récurrent ; le jacobinisme serait une plaie dont la moitié de nos maux actuels proviendraient, une idéologie aussi perverse que surannée. Pourtant, pas un des démagogues libéraux débitant ces inepties n’est capable d’expliquer en quoi le jacobinisme serait néfaste. Pas un n’est d’ailleurs en mesure de dire en quoi la réforme territoriale serait jacobine. Ces politiciens à la petite semaine sont dans l’invocatoire ; celui qui balaie toute possibilité de débat de fond et de réflexion. Et pour cause ! Généralement, ces personnages ont une culture historique, parfois même politique, aussi large qu’un dos de cuiller. Ils se fondent sur les élucubrations qu’on a pu leur souffler sur un Robespierre décapitant à tour de bras tout Paris, une centralisation politique et administrative excessive durant son mandat au Comité de Salut Public, et autant d’âneries qui ont pourtant été déconstruites depuis des lustres.

Les tenants de ces propos, pétris d’une mauvaise foi incroyable, refuseront toujours d’admettre que les atrocités commises sous la Terreur furent du fait de Danton, à la tête du Tribunal Révolutionnaire, qui réclamait « une tête par jour ! », ou que la centralisation évoquée est un processus entamé depuis Hugues Capet, structuré et accéléré sous Richelieu, qui importa en France la conception moderne de l’État, comme avaient pu le théoriser Machiavel ou Botero. La vérité fait mal, voilà sans doute pourquoi la plupart préfèrent l’ignorer et maintenir les citoyens dans l’ignorance la plus crasse qui soit. Le bourrage de crâne qu’ils opèrent n’a pour seul but que d’empêcher les gens de réfléchir par eux-mêmes.

Il est pourtant des contre-arguments simples et historiquement fondés qui mettraient à bas ces assertions fallacieuses si elles étaient rappelées comme l’exigerait la déontologie la plus basique des métiers de l’information ; mais nous n’en sommes plus là. Nous l’avons répété, la réforme territoriale ne peut être jacobine ; elle est même antijacobine, et ce, pour des motifs évidents.

Les jacobins ont créé les départements. La région n’existait pas lors de la Révolution Française. Et le but de ce nouveau découpage était alors très simple ; la réforme territoriale instaurant les départements était aussi une réforme sociale. Ils avaient ce double-objectif que de consacrer le peuple, le Quart État, en brisant l’hégémonie de la richesse immobilière (la noblesse) tout en coupant l’herbe sous le pied de la richesse mobilière (celle des capitaux, donc les bourgeois). Et de cela, seuls Robespierre et les jacobins s’en sont souciés, seuls eux ont instauré le suffrage universel direct, sans cens, pour consacrer le citoyen, là ou des Condorcet et des Sieyès estimaient « à voix haute que si tous les Français devaient cesser d’être des sujets pour devenir des citoyens, certains citoyens devaient être toutefois plus citoyens que d’autres, lesquels, en fait, ne le seraient plus. », comme le disait Guillemin. Dès lors, il est intellectuellement malhonnête de mettre sur le dos des jacobins une création anachronique (la région) dans le but d’écraser les citoyens. Voici ce qui fait mal aux libéraux en tout genre ; voir que la première volonté démocratique en France fut instaurée par la première gauche historique, qui mit aussi fin aux dérives que ces mêmes libéraux causèrent en démantelant l’héritage colbertiste.

Et malgré cela, la lutte de ces trompeurs publics se poursuit sous l’œil bienveillant des médias, qui n’ont que faire de la vérité historique ou de l’éthique. Des jacobins du Haut-Rhin et du Bas-Rhin nous ont notamment sollicités sur un cas qui répond à tous ces critères, et va même encore plus loin ! Sous couvert de défendre le département, en s’appropriant le slogan « Je suis Charlie » comme vulgaire outil promotionnel, voici qu’est publié discrètement une espèce de pamphlet qui voit en les grandes régions un retour au jacobinisme centralisateur ! Le paradoxe a ici atteint sa quintessence ; par la suppression des départements, création jacobine, et la recentralisation de certaines prérogatives vers ces aréopages et les EPCI, il s’agirait d’un jacobinisme régional ! Le tout en prétendant avoir analysé les « origines du département » par-dessus le marché ! Jamais nous n’aurions pu imaginer pareille manipulation, qui méprise l’intelligence et fait le lit des candidatures autonomistes, qu’elles soient alsaciennes ou autre. Au lieu de dénoncer le parisianisme, voici qu’ils tentent à présent de séparer le département de ses créateurs, dans une logique de rejet et d’aveuglement où la frontière entre l’ignorance et la mauvaise foi est plus que poreuse.

Cela semble évident pour les juristes et les historiens, mais les citoyens, longtemps assujettis à la désinformation massive des politiciens et des médias ne savent pas que ce sont les Jacobins, par la voix de Robespierre notamment, qui créèrent le département pour renforcer le poids du citoyen dans les affaires publiques.

En effet, la création des départements s’inscrivait dans un double objectif : mettre d’abord fin à l’hégémonie d’une caste (la «richesse immobilière »), tout en empêchant qu’une nouvelle (la «richesse mobilière ») ne jette sa mainmise sur la jeune République à travers ses territoires. Le second objectif des départements était de se conjuguer avec l’instauration du suffrage universel direct, afin de renforcer le poids des citoyens dans les affaires d’État. En effet, la constitution jacobine de 1793 consacrait pleinement la démocratie participative et, malgré l’important taux d’analphabétisation d’alors, Robespierre considérait que les droits naturels du citoyen plaçaient la souveraineté populaire au-dessus de tout.

Dès lors, dire qu’aujourd’hui la réforme est «jacobine » en ce qu’elle créerait des aréopages gigantesques, qui reviendraient à diminuer le nombre de collectivités, et apporterait plus d’étatisme, est un sophisme de la pire espèce. Premièrement parce que, ainsi que nous venons de le démontrer, constituer de nouveaux grands ensembles territoriaux déconnectés des citoyens, accouchant de représentants sans représentativité, est à l’opposé du jacobinisme. Ensuite, supprimer des strates ne revient pas fatalement à «plus d’étatisme ». Dans son discours au Sénat du 28 Octobre 2014, le Premier Ministre insista fortement sur le transfert de nouvelles compétences, mais sans transmission pécuniaire nécessaire, augmentant encore notre émiettement institutionnel et organique. Ainsi, il nous semble important de remettre les choses à leur place, en esquissant ce que serait une réforme réellement jacobine.

Un retour au triptyque « État/Département/Commune »

On l’a dit, le département est la création phare des jacobins. Un système pérenne jusqu’à nos jours, dans lesquels les citoyens ont pu se reconnaître, car proche d’eux, et respectueux des identités locales. En attestent les rejets des propositions référendaires en Corse et en Alsace qui prévoyaient la suppression de leurs départements. Par le « NON » et l’abstention massive, les citoyens ont refusé de renoncer à la proximité, ayant compris qu’elle était un gage d’efficacité.

Et c’est justement en cela que le triptyque « État/Département/Commune » est une structure puissante et symbolique. La commune, premier échelon républicain, et le bassin de vie le plus petit, et donc celui auquel les citoyens sont le plus attachés. Pour réformer les territoires républicains, il faut d’abord clarifier les compétences. Le mythe du mille-feuille administratif, qui nous est vendu comme excuse, et la Région, sont des cultes avec lesquels il faut en finir. La clarification des compétences passe d’abord par leur redistribution.

En effet, la décentralisation est néfaste quand elle transforme les régions en baronnies, quand elle accentue les inégalités territoriales et quand elle empêche notre Nation de se développer. Mais elle est utile quand elle permet une meilleure action publique. Dans ce cas, les collectivités doivent avoir des compétences claires et les moyens d’action qui en découlent. La suppression de la clause générale de compétence est en cela une bonne chose, car elle permettra d’éviter les immixtions d’une collectivité à une autre, et les doublons.

En matière d’éducation par exemple, le lycée ressort de la compétence de la Région, le collège du Département, l’école primaire et la maternelle de la Commune. Le seul fait de rénover un établissement mixte se révèle un casse-tête dans lequel les collectivités se perdent dans un jeu de ping-pong inadmissible et coûteux. Il serait de bon ton de transférer les compétences régionales au département, et la plupart des compétences sociales du département à la Commune.

Néanmoins, cette dernière ne saurait être le fourre-tout de compétences ingrates dont personne ne veut. La Commune a un rôle démocratique et économique fort à jouer.

Revenir à la puissance publique

Face à la crise, et aux enjeux de la mondialisation, la puissance publique demeure le meilleur garant de l’emploi et de sa protection. Les Jacobins ont toujours démontré leur rejet du libéralisme, notamment en nationalisant les arsenaux équipant les armées, afin de les préserver des aléas de la spéculation de la richesse mobilière. C’est en ce sens qu’une réforme territoriale devrait être menée : renouer avec l’État stratège qui protège sa souveraineté en reprenant possession des pôles ayant un lien direct avec sa puissance régalienne. D’abord l’Armée, mais aussi l’Énergie, et l’Instruction Publique. La principale mission de la puissance publique est de donner à nos concitoyens les moyens de leur avenir et une vie quotidienne sereine et de qualité. La construction de l’avenir – éducation, recherche, politique, industrielle, formation – dépend de l’État et une large part de ce qui fait la vie quotidienne lui est rattachée.

Mais une autre partie des éléments qui pèsent sur la vie quotidienne demande une action de proximité. L’action des collectivités locales peut s’articuler utilement à celle de l’État au service de l’intérêt général.

Renforcer le département pour renforcer l’économie locale.

Cependant, c’est bien au département que demeure la possibilité de coordonner toute l’économie locale le plus efficacement possible, et de manière plus précise que la Région. Consolider le département, et lui octroyer des compétences appartenant aujourd’hui à la Région. Les circuits-courts sont un gage de dynamisme économique, et si un échelon est bien capable de créer une synergie grâce à eux, c’est bien le département ! En région frontalière, il peut assurer pleinement la circulation des marchandises, mais aussi la réguler.

Enfin,  beaucoup trop omettent un élément important de notre économie : la France est encore un pays rural. Les Régions qui comportent des tissus industriels et ruraux favorisent les inégalités territoriales, dispersent leurs investissements arbitrairement. Le Département est plus pertinent en ce que, plus petit, il est plus à même de répondre aux enjeux locaux, d’investir dans son tissu économique majeur, et n’a pas à trouver de compromis qui aboutirait à un perdant-perdant. Il ne faut pas oublier que les collectivités locales réalisent 70 % des investissements publics chaque année en France. Pour que le département devienne un pôle économique digne de ce nom, il doit aussi obtenir des compétences stratégiques dans les domaines du développement économique, des transports, du logement, de la formation et de la recherche et les concilier à solidarité et au développement durable. Le Département est à même de soutenir les initiatives personnelles, et d’accompagner les citoyens désireux de bâtir leur propre entreprise, tout comme il est à même de soutenir les artisans.

Enfin, il faut lier les Conseils généraux aux Cours des comptes régionales. Premièrement pour éviter la gabegie des deniers publics dont font preuves les élus locaux (l’achat des nouveaux noms de domaines à des prix exorbitants, les dépenses en communication au lieu de l’investissement en sont les exemples les plus courants). Que le Préfet puisse à nouveau présider ces assemblées renouerait avec la stabilité et la continuité de l’action étatique, et l’éventuelle possibilité pour lui d’exercer un véritable contrôle de légalité empêcherait les dérives régionalistes, à l’image de celles que l’on voit en Alsace, en Bretagne, ou au pays Basque.

Renforcer la commune pour renforcer l’implication des citoyens

D’abord en renforçant ses pouvoirs. Les pouvoirs de police du Maire, pour ne citer que cet exemple, ne couvrent en effet pas tous les champs possibles. Il ne peut agir par exemple sur un terrain privé occupé par un campement sauvage, mais doit aussi solliciter le Préfet en plus du propriétaire, et la plupart de ses arrêtés doivent passer par le conseil municipal. Il semblerait alors pertinent d’élargir ses pouvoirs, et d’instaurer un contrôle a posteriori généralisé du Préfet et du Conseil Municipal sur ses actes, pour plus d’efficacité.

De même, le renforcement de la Commune passe par un raffermissement de la vie citoyenne. Le Citoyen doit se sentir impliqué dans les affaires municipales, car il peut en voir les changements tous les jours, et ceux-ci l’affectent directement. Pour cela, il conviendrait de permettre aux Citoyens de poser des questions lors des séances du Conseil Municipal, afin de changer son image de simple caisse enregistreuse. Jean-Pierre Chevènement procédait notamment ainsi lorsqu’il était Maire de Belfort, avant l’ouverture officielle de la session. Enfin, il conviendrait de banaliser la pratique de référendum ou de votations populaires à l’échelle communale, aussi bien par une initiative municipale que citoyenne. C’est en voyant que ses choix ont un impact direct et clair sur sa vie quotidienne que le citoyen appréhendera enfin la responsabilité qu’est la sienne dans les affaires publiques, et comprendra qu’il ne tient qu’à lui de changer ses gouvernants.

Toutefois, cela ne saurait être suffisant. La Commune a aussi une importance économique et industrielle, notamment les villes frontalières, voire trifrontalières (nous pensons surtout à l’Alsace, le Rhin étant un tissu stratégique que nous ne pouvons plus ignorer.)

La Commune doit en effet être en capacité d’offrir de l’emploi pour ses citoyens, et d’assurer une attractivité de son territoire. En cela, le rôle des EPCI est crucial, mais tel qu’ils sont actuellement, ils ne présentent aucune pertinence, se contentant d’aspirer les compétences des communes membres sans agir pour autant. Les EPCI ne sauraient recouvrer un autre rôle que celui de catalyseur économique, et non se substituer aux communes.

Ainsi, il paraît opportun de réserver la clause générale de compétence à la seule commune, sans possibilité de la transmettre, mais aussi de cesser ces augmentations coercitives de la péréquation, qui ponctionnent indirectement le citoyen afin que la Commune demeure en équilibre budgétaire. Cette baisse lui permettra de se consacrer d’avantage aux dépenses d’investissements, qui créent de la richesse pour l’avenir. En cela, impliquer les citoyens par les moyens suscités permettrait aussi de forcer des élus passifs qui ne comprennent pas que les politiques publiques et les circuits-courts doivent servir les entreprises locales.

Quid de la Région et des EPCI ?

La Région doit retrouver le rôle qu’elle avait avant 1982, c’est-à-dire une entité chargée de veillée à la bonne gestion des deniers par la Cour des Comptes Régionale qui se trouverait subdivisée en antennes départementales, mais la Région doit avant tout assumer un rôle plus administratif que les départements. En cela, le rôle du Préfet doit être remis au centre de la Région, et son assemblée, pour ne pas augmenter inutilement le nombre d’élus, devrait s’inspirer de la réforme avortée de 1969, qui prévoyait :

- Aux trois cinquièmes, des députés élus dans la région et des conseillers régionaux territoriaux, élus par les conseils généraux (un par département, pour trois ans) et par les conseils municipaux ou leurs délégués (les autres, pour six ans) ;

- Aux deux cinquièmes, des conseillers régionaux socio-professionnels, désignés par des organismes représentatifs, pour six ans.

Bien sûr, une telle réforme devrait s’accompagner de celle prévue à l’époque pour le Sénat, qui devait fusionner avec le Conseil Économique et Social afin de coordonner tout ce grand ensemble. De même, la composition du nouveau Conseil Régional composerait plutôt avec des élus généraux, plutôt que de réélire des conseillers régionaux, comme le prévoyait la réforme de 1969, afin d’éviter les doublons que nous voyons aujourd’hui.

Quant aux EPCI, nous l’avons dit, ils doivent se borner à la coordination des circuits-courts entre les communes, permettre de mutualiser leur financement pour certains projets décidés dans l’objet et dans le temps, afin de mettre fin à l’écart entre villes et villages. Ils ne peuvent plus être ces organismes vampirisant les compétences des communes, sans contrepartie, et surtout, sans contrôle, prenant des décisions dans le clair-obscur d’une assemblée méconnue des citoyens. Il est inconcevable qu’une entité avant tout technique puisse prendre des décisions engageant l’avenir des citoyens sans leur accord plein et entier.

Un retour de la justice et de la sécurité de proximité

Une réforme territoriale ne revêt pas qu’un aspect économique, ou démocratique. Elle induit aussi une réforme du rôle de l’État au travers de ses collectivités. Or, nous le constatons depuis plusieurs années, les gouvernements successifs, empêtrés dans leurs luttes pour conserver le pouvoir et le surenchérissement stérile, ont endommagé l’utilité de l’État pour les citoyens.

Or, il est impératif que l’État assure à nouveau sa présence auprès d’eux afin de satisfaire l’intérêt général. D’abord par la Justice ; en mettant fin au désastre crée par la « carte Dati », constituée par la Garde des Sceaux éponyme, qui brisa la justice de proximité. Rétablir les juridictions supprimées injustement, c’est assurer que la justice de la République s’applique partout, et pour tous de manière équitable, mais aussi libérer les tribunaux des engorgements crée. Chacun doit avoir droit accès à la justice dans des conditions raisonnables, et voir son dossier être traité avec toute l’attention qu’il mérite, ce qui n’est pas possible dans les conditions juridictionnelles actuelles.

Enfin, le retour de la justice de proximité devra être accompagné d’un retour à la sécurité de proximité. Cela doit se traduire par la fin des déserts policiers, en donnant aux commissariats les effectifs qu’ils ont besoin selon les particularités locales, mais aussi en reprenant le contrôle de nos frontières, sujettes à maints trafics, par le retour d’une douane véritable et efficace. La libre-circulation des biens et des Hommes entraîna beaucoup trop d’abus pour que l’on ne puisse pas la remettre en cause. Le dogmatisme n’a pas sa place ici, il en va de l’intérêt de nos citoyens. Réformer les territoires signifie en avoir la maîtrise, et y assurer l’ordre républicain