// TABLE RONDE - billet n°3 //
En : Our roundtable on Intellectual Property Rights in Digital fabrication laboratories and other spaces (e.g.: FabLabs) took place on November 26, 2015 at the FacLab. This article compiles the sources we used to prepare this roundtable as suggested by Lionel Maurel.
Fr : Notre table ronde sur la les Tiers-Lieux et la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle sâest tenue le 26 novembre 2015 au FacLab. Dans ce billet, je prĂ©sente les sources proposĂ©es par Lionel Maurel, notre invitĂ©, afin de bien comprendre le sujet.
Tiers-Lieux & Propriété Intellectuelle : 20 sites pour mieux comprendre
1. CNRS, « Présentation du droit d'auteur illustré à l'aide des articles du code la propriété intellectuelle (CPI) »
Droit de propriété industrielle :
2. INPI, « Quâest-ce quâun brevet ? DĂ©poser un brevet ? »,
3. INPI, « Quâest-ce quâun dessin et modĂšle ? DĂ©poser un dessin et modĂšle ? »
4. INPI, « Quâest-ce quâune marque ? DĂ©poser une marque ? »
5. Veni, Vedi, Libri, « Qu'est-ce qu'une licence libre ? Pourquoi une licence libre ? »
6. AFUL, « PrĂ©sentation des diffĂ©rentes licences libres, leurs dĂ©finitions, leur histoire et leur Ă©volution »Â
7. Calimaq,« Licences libres, cultures libres : une autre voie pour la crĂ©ation »Â
8. Michael Weinberg, « L'impression 3D, ce sera formidable s'ils ne foutent pas tout en l'air ! »
9. Benjamin Jean, « L'impression 3D, prochaine rĂ©volution de la propriĂ©tĂ© ? »,Â
10. Adrien Pittion, « Impression 3D et propriété intellectuelle : vers une responsabilisation des intermédiaires ? »
11. Marc Rees, « Impression 3D : copie privĂ©e et DRM Ă l'Ă©tude au MinistĂšre de la Culture »Â
12. Calimaq, « Open Hardware : une licence libre dans la machine »Â
13. Open Source Hardware Association, « Best Practices for Open Source Hardware »Â
14. Calimaq, « Retour de POC21 : quelles licences pour l'Open Hardware ? »
Lieux d'innovation partagée :
15. PiNG/CEPI, « PropriĂ©tĂ© intellectuelle et culture libre dans les Fablabs »Â
16. Calimaq, « FabLabs, Hackerspaces : quel rĂ©gime de propriĂ©tĂ© pour les lieux d'innovation partagĂ©e ? »Â
17. Olivier Ertzscheid, « Du Digital Labour au Copytalism »Â
18. Michel Bauwens, « The Emergence of Open Design and Open Manufacturing »Â
Publication de lâINPI dĂ©diĂ©e Ă la transformation numĂ©rique :
19. INPI, « La propriété intellectuelle et la transformation numérique de l'économie » et notamment :
4.2 Caroline Le Goffic, « Contrefaçon dans le cadre de l'impression 3D : responsabilitĂ©s et remĂšdes » Â
4.4 Sabine Diwo-Allain, « Les droits de la propriĂ©tĂ© intellectuelle et les Fab Labs » Â
4.5 Julien Pichon, « Les imprimantes 3D et la rĂ©volution numĂ©rique : rĂ©alitĂ© ou fiction ? »Â
20. Makery, « Tout savoir pour imprimer en 3D en toute légalité »