Compte-rendu du Conseil de CollĂšge Sciences de l'Homme du 26 juin 2014
Approbation du compte-rendu du Conseil du CollĂšge en date du 22 mai 2014
CrĂ©ation ou modification de diplĂŽmes dâuniversitĂ©
Tarification de la Formation Continue Universitaire
Droits dâinscription et droits spĂ©cifiques
Madame Sandrine Rui, Directrice du CollĂšge, communique la liste des membres excusĂ©s et invite Madame Florence RALLION Ă donner lecture des membres reprĂ©sentĂ©s. Madame Sandrine Rui rappelle les points inscrits Ă lâordre du jour du Conseil soumis Ă dĂ©libĂ©ration et convie lâensemble des membres au pot amical organisĂ© Ă lâissue de ce Conseil.
  Approbation du compte-rendu du Conseil du CollÚge en date du 22 mai 2014
Désignation des Directeurs Adjoints :
Madame Sandrine Rui prĂ©sente Madame Marina Honta, Directrice adjointe du CollĂšge, Professeur en STAPS, en indiquant le domaine de compĂ©tences de cette mission qui portera sur un certain nombre dâenjeux autour de la professionnalisation, des partenariats, de la politique des stages et de lâaccompagnement des Ă©tudiants Ă besoins spĂ©cifiques.
 Ălections des Directeurs de FacultĂ©s
- M. Marc-Eric GRUENAIS, Directeur de la FacultĂ© dâAnthropologie
- M. Bruno QUINTARD, Directeur de la Faculté de Psychologie
- M. Christophe ROINE, Directeur de la FacultĂ© des Sciences de lâĂducation
- M. Julien MORLIER, Directeur de la Faculté des STAPS
- M. Olivier COUSIN, Directeur de la Faculté de Sociologie
 Par ailleurs, Madame Sandrine Rui informe le Conseil de la programmation de lâĂ©lection Ă la Direction du DĂ©partement des Langues et Cultures fixĂ©e le 30 juin 2014.
Madame Sandrine Rui rappelle quâun travail devra ĂȘtre menĂ© de la part des directeurs autour des statuts et des rĂšglements intĂ©rieurs des FacultĂ©s tout en prĂ©cisant quâune trame sera fournie sur la base des statuts du CollĂšge. Un travail similaire devra ĂȘtre engagĂ© concernant le rĂšglement intĂ©rieur du CollĂšge, prĂ©cisant entre autre la mise en place des commissions (vie universitaire, âŠ) afin de dĂ©finir les modalitĂ©s de la dĂ©signation de lâĂ©lu Ă©tudiant du CollĂšge, un appel Ă candidature Ă©tant dâores et dĂ©jĂ lancĂ©.
Calendrier prévisionnel du Conseil de CollÚge :
En fonction du calendrier institutionnel gĂ©nĂ©ral et des enjeux rĂ©glementaires de lâĂtablissement, Madame Sandrine Rui propose au Conseil les dates suivantes :
- 25 septembre 2014 (approbation des MCC)
- 30 octobre 2014 (approbation du budget)
- 04 décembre 2014 (sous réserve)
Madame Lyda Lannegrand attire lâattention du Conseil sur le chevauchement des dates retenues pour le Conseil du mois dâOctobre et la semaine dâinterruption des cours fixĂ©e la semaine du 27 septembre au 3 octobre 2014. Madame Sandrine Rui propose le report de ce conseil Ă une date ultĂ©rieure. De plus, dĂšs connaissance du calendrier institutionnel de lâEtablissement au titre de lâannĂ©e 2015, une programmation des instances du CollĂšge sera Ă©tablie et portĂ©e Ă la connaissance du Conseil.
Suivi des moyens RH et des moyens financiers
AprĂšs avoir rappelĂ© au prĂ©alable le contexte particulier liĂ© Ă la crĂ©ation de lâĂ©tablissement et le nouveau pĂ©rimĂštre des niveaux intermĂ©diaires, Madame Sandrine Rui, fait Ă©tat des rencontres opĂ©rĂ©es entre lâadministration et le CollĂšge concernant les confĂ©rences RH et HCC, suivies de celle concernant le pĂ©rimĂštre des dĂ©penses, ces rencontres ayant pour objectif de faire un Ă©tat des lieux de la structure (phase de caractĂ©risation). Afin dâentrer dans la phase de dialogue de gestion 2015 proprement dite dont le prĂ©-bilan est programmĂ© Ă la mi-septembre 2014, il est demandĂ© aux Directeurs dâavoir une vision de leurs besoins dĂšs la rentrĂ©e (dĂ©parts Ă la retraite, dĂ©penses dâinvestissement, âŠ).
Madame Sandrine Rui fait part au Conseil des différentes étapes de validation, à savoir :
- 7 octobre : vote des grandes masses en CA
- 30 octobre : vote du budget en Conseil de collĂšge SH
- 16 dĂ©cembre : vote budget initial et campagne dâemplois 2015 en CA.
Madame Sandrine Rui informe le Conseil des nouveaux collÚgues recrutés au titre de la rentrée universitaire 2014/2015 :
 â Recrutement des Enseignants et Enseignants chercheurs :
- MCF Politique des Ăąges et du vieillissement : M. Nicolas CHARLES,
- MCF Sociologie des élites : Mme Alina SURUBARU,
 Modification du contrÎle des connaissances :
PrĂ©cision est apportĂ© concernant le report de ce point Ă lâordre du jour du prochain Conseil de CollĂšge du 25 Septembre 2014 portant, de maniĂšre gĂ©nĂ©rale, sur des modifications mineures et les pistes de rĂ©flexions menĂ©es avec le service PHASE.
  Programmes des réunions de rentrée :
AprĂšs remise en cours de sĂ©ance aux membres du Conseil du tableau rĂ©capitulatif de la programmation des rĂ©unions de rentrĂ©e 2014,2015, Madame Sandrine Rui informe les membres du Conseil quâune prĂ©sentation trĂšs complĂšte des actions relevant de la Vie Ătudiante sera faite par M. Philippe Leicht, responsable du Bureau Vie Ătudiante, avec visites de site, une demande Ă©tant faite dâassocier les Ă©tudiants de M1 Ă ces visites.
Mise Ă jour des modalitĂ©s dâinscription sur le site de lâUniversitĂ© : Ă ce propos, M. Marc-Eric Gruenais demande la fermeture de lâun des deux sites internet de lâUniversitĂ© en raison de la diffusion dâinformations tout Ă fait contradictoires. Sur le mĂȘme registre, Mme Marie-Pierre Chopin pose la question de lâaffichage des critĂšres concernant les Adultes en Reprises dâĂtudes (ARE). M. Nizar MOUAOUYA, Ă©lu « Sud Solidaires » souhaite que soit clarifiĂ©e cette question de statut des ARE. Il lui est indiquĂ© que cette question sera abordĂ©e lors du point de lâordre du jour portant sur la tarification des diplĂŽmes en formation continue.
 Passage Ă ZIMBRA : Mme Sandrine Rui rappelle briĂšvement lâobjectif de cette nouvelle messagerie qui sera opĂ©rationnelle le 7 juillet 2014 et pour laquelle des ateliers de formation seront proposĂ©s Ă lâensemble de la communautĂ© du CollĂšge courant Juillet.
 Usines Ă sites : en vue dâune homogĂ©nĂ©isation des sites, une rĂ©flexion commune doit ĂȘtre envisagĂ©e pour lâensemble des composantes qui disposent de sites satellites. A lâidentique, Madame RUI souhaite quâune rĂ©flexion soit menĂ©e concernant le site du CollĂšge Sciences de lâHomme.
 OpĂ©ration Actualisation de la signalĂ©tique : Madame Rui sâengage Ă produire une brĂšve note de mission concernant lâactualisation de la signalĂ©tique du site en associant le service PHASE.
Monsieur Julien MORLIER , Directeur de la FacultĂ© des STAPS sâinterroge sur le devenir du Bureau Virtuel qui semblerait ĂȘtre amenĂ© Ă disparaĂźtre. Si tel Ă©tait le cas, M. Sailendra VEERAPPA, Ă©lu Inter'Assos, souhaiterait quâun mail soit adressĂ© Ă la rentrĂ©e Ă lâensemble des Ă©tudiants afin de les informer de cette procĂ©dure. Cette demande sera relayĂ©e par le CollĂšge auprĂšs de M. FrĂ©dĂ©ric POMIES, Directeur des SystĂšmes dâInformation.
CrĂ©ation ou modification de diplĂŽmes dâuniversitĂ©
Modification du DiplĂŽme dâUniversitĂ© de Formation Initiale aux pratiques psychothĂ©rapiques
Monsieur Olivier Grondin, responsable de ce DU, prĂ©sente les nouvelles modifications tarifaires au bĂ©nĂ©fice des demandeurs dâemplois et rappelle briĂšvement le contenu de cette formation.
Monsieur Sailendra VEERAPPA souhaite connaĂźtre le nombre dâĂ©tudiants inscrits sur les deux annĂ©es, rejoint par M. Nizar MOUAOUYA qui souhaite intervenir sur le coĂ»t Ă©ventuel supportĂ© par les Ă©tudiants « classiques ».
AprÚs échanges portant principalement sur le type de public accueilli, les modifications sont adoptées par : 26 voix favorables et une opposition.
 Modification du DiplÎme Universitaire « Psychologie du Sport »
Lâexamen de ce diplĂŽme est reportĂ© Ă une sĂ©ance ultĂ©rieure dans lâattente de prĂ©cisions concernant les modifications apportĂ©es par le responsable de la formation.
CrĂ©ation  du DiplĂŽme dâUniversitĂ© Neuropsychologie clinique de lâenfant et de lâadolescent
Les modalités de création de ce D.U. ayant été présentées, ces derniÚres sont adoptées par : 26 voix favorables et une opposition.
Tarification de la Formation Continue Universitaire
Concernant ce point, M. Sailendra VEERAPPA souhaiterait que les Ă©tudiants Ă©lus puissent rencontrer Mme Christine Lagabrielle, Directrice du Service Formation Continue afin que cette derniĂšre leur explique de maniĂšre claire les enjeux de la Formation Continue. Madame Sandrine Rui tient Ă rappeler que ce point a dĂ©jĂ fait lâobjet de multiples reports et quâil ne peut ĂȘtre Ă nouveau reportĂ© Ă lâapprobation du Conseil de Septembre 2014.
Monsieur Alain Marchive, sâinterroge sur le changement de tarification de la licence professionnelle sans quâaucune information prĂ©alable nâait Ă©tĂ© faite. Madame Sandrine Rui rappelle que les fourchettes de tarification ont Ă©tĂ© approuvĂ©es par le CA de lâUniversitĂ© en date du 3 juin 2014.
Sâen suit un large dĂ©bat portant sur le statut des adultes en reprise dâĂ©tudes, la mise en place de commissions dâexonĂ©ration et lâambiguĂŻtĂ© du statut des Ă©tudiants relevant soit de la formation initiale, soit de la formation continue.
VĂ©rification faite auprĂšs du Vice-PrĂ©sident Formation, cette ambiguĂŻtĂ© est levĂ©e, il convient de se rĂ©fĂ©rer stricto sensu Ă la dĂ©libĂ©ration du CA du 3 juin 2014, Ă savoir la possibilitĂ© pour les ARE de choisir le rĂ©gime (FI ou FC) sous lequel ils veulent sâinscrire.
Les responsables de formations professionnelles financĂ©es essentiellement sur les ressources de la FC font part de leur inquiĂ©tude sur les incidences critiques de ces dispositifs pour la viabilitĂ© de leurs formations. Cette inquiĂ©tude sera relayĂ©e par la Directrice du CollĂšge auprĂšs de lâĂ©quipe prĂ©sidentielle.
Certains Ă©lus ayant exprimĂ© leur Ă©tonnement sur les modifications tarifaires, revues Ă la hausse pour certains diplĂŽmes, il est prĂ©cisĂ© que ces propositions ont fait lâobjet dâune discussion prĂ©alable entre la directrice du service FC et les directeurs de composante.
Ces tarifs sont ensuite soumis au vote, le résultat en étant le suivant, sachant que treize abstentions sont formulées : adoptés par : 9 voix favorables et 4 oppositions
 Droits dâinscription spĂ©cifique
Madame Rui prĂ©sente le tableau relatif aux droits spĂ©cifiques dâinscription aux diplĂŽmes dâuniversitĂ© du CollĂšge Sciences de lâHomme, au titre de la formation initiale, tel que prĂ©alablement diffusĂ© aux administrateurs. Ces tarifs sont soumis au vote et sont adoptĂ©s Ă lâunanimitĂ© moins deux abstentions
 - PR Psychologie du Développement : Mme Véronique ROUYER
- MCF Psychologie de la Petite Enfance : Mme Joanna LUCENET,
- MCF Psychologie du développement normal et atypique : Mme Camille BRISSET
- MCF Analyse et amélioration de la performance sportive : M. Florent PACLET
- MCF Sciences de lâintervention EPS et sport : M. Pascal LEGRAIN
- MCF Sociologie politique de lâaction publique sportive : M. Sylvain BORDIEC
- PRAG spécialité Athlétisme : M. Patrick TREUVELOT
- PRAG spécialité Anglais : M. Amy PASQUET
  Enseignants et enseignants-chercheurs contractuels
- Attribution de postes dâATER :
   Faculté de Psychologie : 4
   Faculté de Sociologie : 1
   DĂ©partement de Langues et Cultures : 1 poste financĂ© au titre de lâIDEx pour le programme DĂ©fi International
 Madame Sandrine Rui prĂ©cise quâune demande supplĂ©mentaire de poste dâATER est en cours de discussion pour la FacultĂ© des STAPS suite Ă la mutation dâune collĂšgue, ainsi que deux postes complĂ©mentaires au bĂ©nĂ©fice de la FacultĂ© de Psychologie.
- Renouvellement du poste PAST au bĂ©nĂ©fice de M. Xavier ESTURGIE (FacultĂ© des Sciences de lâEducation)
- Renouvellement du contrat de M. CORMIER (en cours dâĂ©tude)
- 3 lecteurs de langue (DLC)
 Titularisation des maßtres de conférences
- M. Guillaume ESCALIE (Faculté des STAPS)
- M. Cyrille PERCHEC (Faculté de Psychologie)
Recrutement des personnels BIATSS
Postes non pourvus aprĂšs vague 4
Madame Sandrine RUI rappelle les deux points critiques liĂ©s au non recrutement Ă ce jour des deux postes non pourvus en STAPS et au Service Formation Continue Universitaire. AprĂšs nĂ©gociations menĂ©es par Mme Florence Rallion auprĂšs de la DRH, lâaffectation dâun personnel titulaire de catĂ©gorie B en STAPS sera effective au 1er septembre 2014. La dĂ©marche concernant le poste de catĂ©gorie B en Formation Continue fait Ă©galement lâobjet dâun suivi attentif en vue dâune affectation au 1er septembre prochain.
Remplacement de personnels
- Une demande de personnel contractuel (dâores et dĂ©jĂ identifiĂ© au 1er septembre 2014) est formulĂ©e afin de succĂ©der Ă Mme Christine Pouilleul (FacultĂ© des STAPS)
 - Un appel Ă candidature est lancĂ© en vue du recrutement dâun personnel contractuel en remplacement de Mme Corinne Marini (FacultĂ© de Psychologie), en disponibilitĂ© Ă compter du 1er septembre 2014
- Une dĂ©marche identique est lancĂ©e en vue du recrutement dâun personnel contractuel pour succĂ©der Ă Mme StĂ©phanie Journu (FacultĂ© des Sciences de lâEducation) dont le contrat nâest pas renouvelĂ©,
- Un poste de contractuel est sollicitĂ© en vue du remplacement de Mme Gwenaelle Pico (Service ScolaritĂ© Sciences de lâHomme)
- Enfin, des demandes en cours sont formulĂ©es par Mme Pascale Swendsen, Responsable du Centre de Langues, en vue du recrutement dâun personnel contractuel et deux emplois Ă©tudiants.Â